Mentions légales Agence 3XL

EI — Micro-entreprise

1 — Édition du site

Le site accessible à l’adresse https://agence3xl.fr est édité par :

Nom commercial
Agence 3XL
Entrepreneur
Gérald Debaud
Statut
Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
SIREN
923 511 463
Adresse du siège
11 chemin de la Bruyère, 74600 Annecy
Déclaration d’activité
Enregistrée sous le n° 84740532874 auprès du préfet de région Auvergne Rhône-Alpes
TVA
Exonération de TVA — article 262 ter I du CGI
Contact
contact@agence3xl.fr

Directeur de la publication : Gérald Debaud.

2 — Hébergement

Le site https://agence3xl.fr est hébergé par :

Hébergeur
OVH
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site
https://www.ovhcloud.com

3 — Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par MSD Media, micro-entreprise spécialisée dans la création de sites web et landing pages sur mesure.

Site : msd-media.com

4 — Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, architecture, code source) sont la propriété de Gérald Debaud ou sont utilisés avec permission.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de Gérald Debaud. Toute exploitation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites judiciaires conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).

5 — Limitations de responsabilité

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Exercer vos droits
Contactez : contact@agence3xl.fr

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